julien de tolosa Admin
Nombre de messages : 440 Village : Muret Date d'inscription : 20/10/2008
| Sujet: Décrets de Muret Mer 08 Aoû 2012, 20:11 | |
| - Citation :
- [rp]
Par la présente, Nous, Erasme de Cardevac d'Havrincourt, Coms d'Armanhac e Comenge À tous iceux qui liront ou orront, Au peuple d'Armanhac e Comenge, Annonçons ce qui suit,
Suite aux propositions de décrets émises par le Maire de Muret, le Sieur Juliendetolosa,
Suite au vote recueillant une majorité quant à l'autorisation d'application des dicts décrets,
Prend effet dès ce jour en la ville de Muret les décrets suivants:
- Citation :
- Concernant les étrangers :
[rp]Décret n°1 : Du fer et du bois
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
L’achat de fer et bois sur le marché de Muret est exclusivement réservé aux forgerons, charpentiers et boulangers Muretains dans le cadre de leurs métiers. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Escroquerie.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
[rp]Décret n°2 : De l’achat
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
Les Non Muretains sont limités dans leurs achats sur le marché. Pour tout achat autre que le nécessaire à l’alimentation journalière (définit à l’équivalent de 3 jours de nourriture par personne), les non Muretains devront demander autorisation au maire en place. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Escroquerie.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
[rp]Décret n°3 : De la vente
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
Toute pratique de prix abusive visant à profiter d’un monopole sur la vente est proscrite. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Escroquerie.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
Concernant les Muretains :
[rp]Décret n°4 : Des salaires
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
- Embauche sans qualifications = 16 écus BRUT* Minimum - Embauche avec qualifications = 18 écus BRUT* Minimum
*Le prix BRUT est le prix entré manuellement par l’employeur. Le prix visible sur le marché devra donc être de 15.36 écus minimum pour les embauches sans qualifications et 17.28 écus minimum pour les embauches avec qualifications. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Esclavagisme.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
[rp]Décret n°5 : Du pain à deux écus
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
Le pain à 2 écus en vente sur le marché, est réservé aux vagabonds muretains. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Escroquerie.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
[rp]Décret n°6 : De l'Impot
Que tous et toutes sachent qu'en ce 26 Juillet 1460, moi Julien de tolosa, Maire de Muret, décrète que :
L'impôt prélevé par la mairie de Muret à ses administrés est obligatoire. Le non paiement est exclue. Les cas de longue retraite sont priés de contacter le maire pour un règlement à l'amiable de la dette accumulée, dans l'intérêt du concerné et de la ville. Tout contrevenant à ce décret sera passible d’une mise en procès pour Trouble à l'Ordre public.
Fait le 26 Juillet 1460 Par Juliendetolosa Maire de Muret à cette date[/rp]
Qu'il soit su de tous qu'une non-application des dicts décrets sera passible de poursuites judiciaires. Faict et scellé en le Castel d'Aush le trente et unième jour de Juillet de l'an de grasce MCDLX. [/rp] | |
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